Editeur
Association Accs-NATURE
2 ter chemin Tras le Four
30 250 Aujargues

Responsable de la publication
Jrmy Botella, prsident de l'association

Webmaster
Antoine Dupuy d'Uby
Mentions Lgales

Droits d'auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la proprit intellectuelle du 1er juillet 1992, toute copie, reproduction, reprsentation, adaptation, diffusion, intgrale ou partielle, du contenu du site d’Accès-NATURE, par quelque procd que ce soit, est illicite l'exception d'une unique copie rserve l'usage exclusivement priv du copiste. Les logos, visuels et marques prsents sur ce site restent la proprit de leur dtenteur respectif qui peuvent en demander le retrait par simple envoi de courrier electronique. Les informations contenues dans ce site sont prsentes titre purement informatif et sont non contractuelles. l'association ne saurait tre tenue pour responsable de toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans pravis. Ce site peut, volontairement ou son insu, tre reli d'autres sites par le biais de liens hypermedia. L'association Accs-NATURE et son prsident dclinent toute responsabilit pour les informations prsentes ou collectes sur ces autres sites.

Protection des donnes personnelles

Aucune information de caractre priv n'est collecte par ce site. Cependant, conformment aux recommandations de la CNIL, vous tes informs que vous disposez d'un droit d'accs, de modification, de rectification et de suppression des donnes ncessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription une "news-letter" (lettre d'information) ou un forum. Vous pouvez exercer ce droit en crivant :
Monsieur Le Prsident
Association Accs-NATURE
2 ter chemin Tras le Four
30 250 Aujargues

L'internaute reconnat que l'utilisation du site de l'association Accs Nature est rgie par le droit franais.